Mentions Légales

1 – Édition du site

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Propriétaire du site : SCHOUVEY Mécanique Générale SAS – Contact : +33479223334 – Adresse : 86 All. de l’Artisanat, 73260 La Léchère

Identification de l’entreprise : SCHOUVEY Mécanique Générale SAS , société au capital de 7600 euros, inscrite au R.C.S. de CHAMBERY sous le numéro Chambéry B 403 838 428.

Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR40403838428.

Directeur de la publication : Thibaut Samson

Hébergeur : Infomaniak – Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse – Téléphone : +41.22.820.35.44

Autres contributeurs : Webmaster : Laurine Samson



2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

SCHOUVEY Mécanique Générale SAS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


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